Marque enregistrée - Marque en vigueur

BioSigma
Monsieur Thierry Bastogne

Numéro de dépôt :
4488927
Date de dépôt :
05/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2028
BioSigma de Thierry Bastogne

Présentation de la marque BioSigma

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2018 par monsieur Thierry Bastogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BioSigma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Thierry Bastogne domicilié(e) 50 rue des sources - 54180 - Houdemont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry Bastogne domicilié(e) 50 rue des sources - 54180 - Houdemont - France.

La marque BioSigma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioSigma arrivera à expiration en date du 5 octobre 2028.

Thierry Bastogne a également déposé les autres marques suivantes : NOVIGA , BiologIA , Cardiomics , NanoInfo


Monsieur Thierry Bastogne - 50 rue des sources - 54180 - Houdemont - France


Monsieur Thierry Bastogne - 50 rue des sources - 54180 - Houdemont - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Inscription le 5 juin 2019 - Rejet partiel n°758228 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05

Produits pharmaceutiques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs.